Comptes-rendus AG, CA…

Conseil d’Aministration Voiles Traditionnelles en Baie de Vilaine du 13 02 2021

Navigation arctique ?

Le Président, Dominique Prudhomme remercie tous les présents, indique les pouvoirs qui ont été donnés ainsi que les membres absents.

1/ Rapport financier

L’année 2020 a été bien sûr particulière suite au Covid et aux différentes mesures sanitaires entrainant une diminution circonstancielles des adhésions, l’absence de Brest 2020 et des Billiotines de la mer. Avec les dépenses exceptionnelles sur le bateau (taud des voiles, jupes de mâts, révision hélice, changement de l’arbre moteur), le remboursement de l’emprunt, les frais d’aménagement suite au sinistre et les frais de justice, le solde est de – 6 277€

2/ Bilan justice

Au mois de Juin, le tribunal de Vannes a nommé l’expert Philippe Bossé. Le 9 septembre, une réunion d’expertise a eu lieu sur Belle de Vilaine en présence de l’avocate et de l’expert de la MMA, le chantier du Guip avec Frédéric Bouge et Yann Mauffret, de notre avocat, de notre expert et du président de l’association. Suite à cette réunion, l’expert a sollicité plusieurs documents que nous lui avons transmis. Nous attendons avec impatience le pré-rapport de celui-ci en espérant que l’ensemble du préjudice qui s’élève à 46 923€ soit reconnu.

3/ Bilan souscriptions

Depuis la relance des souscriptions en novembre 2020, 9 340 € de dons ont été récoltés. Actuellement, 37  416 € de souscription nous ont été versés soit 72% de la somme à recouvrir. Une aide financière complémentaire de la Fondation du Patrimoine maritime de 5 500€ nous sera versée lors de la clôture des comptes (Tranche 4) en plus de celle 3 000 € versée lors de la 1ère tranche. Nous devons récolter 8 400€ de souscription pour finaliser le budget restauration prise en compte par la Fondation du Patrimoine.

4/ Adhésions

Pas d’augmentation des cotisations avant la reprise normale des navigations.

5/ Restauration

Travaux intérieurs : le groupe froid devra être installé avant la mi- mars pour que l’électricien puisse le mettre en route avant la fin mars

Fixation radeaux de survie avant fin avril

Visite garantie moteur : dès que le taud sera enlevé (fin février), Sébastien Le Mouroux demandera à Marine Performance de passer faire la vérification moteur

Concernant la restauration du pont, un courrier sera envoyé au chantier du Guip pour leur signaler les différents problèmes de finitions relevés.

6/ Maintenance

Date carénage : jeudi soir 8 avril 2021

Date mâtage : samedi 24 avril 2021

7/ Manifestations maritimes ?

Pen-Bron 2021 : actuellement, pas de possibilité de savoir si l’asso peut y participer.

Semaine du Golfe : la recherche d’entreprise à embarquer va être lancée.

Brest : reporté à 2024

8/ Fête belle de Vilaine : une date sera proposée ultérieurement.

9/ Hangar : pour causes financières, le projet de couler une dalle béton est reporté en attendant de connaitre la décision de justice concernant le sinistre avec le chantier du Guip.

10/ AG : on attend fin mars pour voir dans quelles conditions organiser l’AG

11/ Divers : L’association souhaite revenir dans son ancien local grand’rue rue si celui-ci est rénové.

Le secrétaire : Pierre-Marie LE PEVEDIC Le président : Dominique PRUDHOMME

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Assemblée générale Voiles traditionnelles en Baie de Vilaine du 31 01 2020

Excusés avec procuration : Benoît Nardon, Jérôme Pautremat, , Stéphane Le Noan, Germaine Luquet, Pautremat Geneviève et André, Rullière Antoine, Mayet Sylvain, Briand Michel.

Excusés : David Gérard et Marie, Mabert Magali et Daniel, Mabilat Cathy, Lorçy Patricia, Goulard François, Guillouzouic Pascal, Laurent Etienne, Bébin Jean-Yves, Lebrun Olivier

Les pouvoirs ont été donnés aux différents membres présents du Conseil d’administration (2 maxi par personne).

Le Président remercie les nombreuses personnes présentes et la municipalité pour le prêt de la salle.

La dernière AG ordinaire a eu lieu le 1 février 2019

RAPPORT MORAL 2019

2019 aurait dû être une année merveilleuse, celle de la fin de la restauration lancée en 2016. Avec ses nouvelles voiles, son nouveau pont et son nouveau moteur, Belle de Vilaine avait un beau programme de navigation devant elle, à commencer par la Semaine du Golfe 2019.

Malheureusement, il en a été autrement suite à la désastreuse mise à l’eau par le chantier du Guip, le 22 avril 2019.

Cette fin de restauration s’est transformée en une année de galère qui n’est malheureusement financièrement et administrativement, voire juridiquement, pas encore derrière nous.

La restauration

Début août, la restauration de l’ensemble du pont a été enfin achevée par la mise en place à Billiers des deux roofs et du capot arrière du trou d’homme. C’est l’antenne principale du chantier du Guip, installée à Brest, qui a pris le relais pour la fin des travaux. Celle-ci était initialement prévue pour mi-avril, puis reportée mi-mai, et devait être réalisée par l’antenne du Guip de l’île aux Moines qui a effectué le changement du pont, de l’ensemble des barrots, de la lisse, d’une partie de l’étambot et de différentes pièces structurelles d’octobre 2018 à avril 2019.

Pendant le temps de l’immobilisation du bateau, les bénévoles de l’association ont parallèlement nettoyé et repeint entièrement les fonds du bateau, modifié les anguillets, repositionné le lest, nettoyé les cuves à gasoil, peint l’intérieur, le plat bord extérieur, les jambettes et lasuré la lisse.

Suite au sinistre, toute l’électricité a dû être remplacée.

Suite à l’augmentation du coût des travaux réalisés au GUIP, 92 475€ TTC à la place de 63 051€ TTC (46% d’augmentation), nous avions décidé de reporter le changement de moteur à une autre année. Le sinistre en a décidé autrement et le moteur a été finalement remplacé en 2019.

Bien que la totalité des travaux ne soit pas encore terminée, la belle chaloupe a su participer au Pardon de Notre Dame de la Garde et réaliser deux sorties adaptées aux circonstances, symbole de renouveau en navigation maritime et poursuite du lien humain, en septembre.

Suite au changement de moteur, l’association doit enfin fabriquer et mettre en place une nouvelle descente avec cloisons dans le bateau et modifier certains aménagements.

Elle doit ainsi mettre en place un nouveau caisson froid et le vaigrage.

L’ensemble des travaux prévus dans le cadre de la souscription est maintenant terminé. Cette dernière reste ouverte en 2020 pour finaliser le financement de l’ensemble de cette restauration. Merci à la région, au département et à la Fondation du Patrimoine pour leur aide financière. Merci à la municipalité de sa participation et de son soutien. Merci à tous les bénévoles. Le remplacement du pont, des voiles et du moteur ainsi que les travaux d’accompagnement donneront, à n’en point douter, satisfaction lors des prochaines navigations associatives.

Le sinistre

22 avril 2019 : lors de la mise à l’eau du bateau par le chantier du GUIP, l’eau rentre dans le bateau jusqu’au-dessus de la table à carte et du moteur.

14 mai : première réunion d’expertise contradictoire. La responsabilité du chantier est reconnue puisqu’au moment des faits, c’est lui qui a la charge du bateau.

Du 14 mai au 25 juin : l’association suit strictement les dires de l’expert. Rapatriement du bateau par la SNSM, signature du devis électricité, recherche d’une de réparation du moteur, consultation pour un moteur neuf, commande en accord avec notre expert d’un moteur neuf…

25 juin : notre expert nous indique qu’AXA vient de le dessaisir de l’affaire au motif que celle-ci ne serait pas couverte par notre contrat plaisance pour exclusion. La seconde réunion d’expertise contradictoire pour finaliser le PV est annulée. Il nous invite à prendre contact avec notre agence et le service juridique d’AXA : JURIDICA

Cette annonce est un véritable coup de bambou. Pourquoi ?

Normalement dans une procédure où vous êtes couvert par votre contrat, une expertise contradictoire est réalisée en une ou plusieurs fois. Les pertes matérielles et immatérielles (adhésions) sont évaluées. Une franchise est appliquée par les experts pour les dégâts matériels. Notre assurance devrait alors nous indemniser des dégâts matériels moins la franchise ; les dégâts immatériels n’étant pas directement indemnisés car ils ne rentrent pas dans notre contrat. Comme le Guip est jugé responsable dans le procès verbal des experts, il reste possible de récupérer le montant de la vétusté, et partie ou totalité des pertes immatérielles en lançant un recours par l’intermédiaire de JURIDICA et d’un avocat.

Dés lors, l’invocation par AXA d’un motif d’exclusion, incluant la fin du mandat pour notre expert, nous contraint de nous tourner intégralement vers Juridica, filiale d’AXA qui désigne un expert et tout recommence à zéro : recherche des responsabilités, voir si un recours amiable ou non est possible… et pendant ce temps laisser le bateau en état ! Le moteur étant déjà commandé et la remise en état de l’électricité commencée.

1er juillet : Nous contestons auprès de notre agence cette décision et nous demandons des explications écrites.

8 juillet : nous informons le service Juridica de notre contestation.

10 juillet : lettre notre agence AXA confirmant que la cause de l’exclusion est l’écliage par assèchement.

15 juillet : nous démontrons que le sinistre n’est pas dû à un écliage par assèchement.

1er octobre : lettre du service plaisance national n’évoquant plus la cause de l’écliage mais une nouvelle cause d’exclusion… celle de vice propre pour continuer à ne pas vouloir entreprendre une procédure d’indemnisation normale. AXA propose toutefois, à titre exceptionnel de réaliser la réunion finale d’expertise contradictoire pour déterminer l’ensemble des quantums relatifs au sinistre.

16 octobre : réunion d’expertise contradictoire pour finaliser la réunion du 14 mai. Elle doit déterminer l’ensemble des quantums matériels et immatériels. Elle se déroule comme si l’on était encore dans le cas d’une indemnisation normale (sans d’exclusion). L’expert du Guip refuse de se prononcer sur les pertes immatérielles. Il n’est pas d’accord avec la nécessité de mettre un moteur neuf. Pour lui, la solution d’un moteur d’occasion trouvé sur le bon coin à 3 000€ sans garantie aurait dû être retenue.

9 janvier : réception du PV régularisé. Désaccord des experts :

Notre expert :

Montant pertes matérielles 30 390.04€ TTC – vétusté de 11 317.86€ TTC = 19 072.18€ TTC

Expert du Guip :
Montant pertes matérielles 17 091.04€ TTC (il ne prend pas le moteur en compte) + moteur d’occasion 3000€ TTC – vétusté technique 1618.85€ TTC = 21 272.19€ TTC

Notre expert :
Montant des pertes immatérielles 16 533.85€ TTC

Expert du Guip :
Refuse de chiffrer ces pertes. Il le fera si son assureur le lui demande.

2 décembre : contestation du PV auprès de notre expert. Celui-ci ne doit pas comporter de vétusté, les dommages matériels, le Guip étant responsable du sinistre, nous devant réparation intégrale pour ces dommages que nous n’avons pas choisis et que malheureusement nous subissons.

17 décembre : Demande de procédure de référé en expertise auprès d’AXA.

9 janvier : nouvelle tentative de trouver un terrain d’entente en demandant à AXA de revenir sur le nouveau motif d’exclusion et de nous indemniser directement sans recours amiable.

14 janvier : AXA maintient sa position d’exclusion mais réitère son offre de nous accompagner pour le lancement d’un recours amiable sur la base du quantum de l’expert pour les dommages matériels.

15 janvier : nouvel essai de conciliation sans succès.

Suites du Sinistre

Pour 2020, 2 solutions s’offrent donc à nous. Nous en parlerons plus bas, dans les projets 2020.

Le conseil d’administration lorsqu’il se réunira pour élire le Bureau avant fin février devra prendre une décision importante concernant les suites à donner au dossier « sinistre » :

Soit accepter la proposition, à titre exceptionnel, du service plaisance de nous accompagner dans le lancement d’un recours amiable portant uniquement sur les pertes matérielles et, par la suite, lancer un recours juridique portant sur les pertes indirectes qui ne relèvent pas de notre contrat plaisance.

Soit lancer un recours en justice, accompagné par Juridica et un avocat de notre choix, contre le chantier du Guip, portant sur l’ensemble des pertes matérielles et immatérielles.

Nous avons rencontré un avocat, nous échangeons avec le service plaisance et le service Juridica pour avoir le maximum d’éléments nous permettant de prendre la bonne décision, cap, toujours, vers les belles navigations humaines enchaloupées.

Tournoi de pétanque 2019

Samedi 20 juillet : du soleil, 32 équipes, de belles parties conviviales récompensées par de beaux lots. Que demander de plus. Merci aux participants, aux restaurateurs pour les lots ainsi qu’aux bénévoles.

Rosalies 2019

Nouvelle fête, nouvelle ambiance, nouveau défi. Le 14 septembre, sur le port de Billiers, premier Grand Prix organisé sur le port de Billiers : huit Rosalies, huit équipes de quatre, tous les coups sont permis (ou presque) pour remporter la victoire d’une course dotée de magnifiques lots !

A la fin, tout le monde se retrouve pour danser jusque tard dans la nuit grâce à F.L le DJ interplanétaire mis en lumière par Camille, le magicien.

A l’occasion de ce nouvel événement, la mairie organisatrice avait proposé à l’association de s’occuper de la buvette et de la restauration dont les bénéfices reviendraient à Belle de Vilaine. Que la municipalité soit remerciée pour cette bouffée d’oxygène humaine et financière.

Hangar

Une tornade de rangement s’est abattue sur le hangar, Nouvelle disposition plus fonctionnelle. Des planchers sont à changer et encore beaucoup de choses à transporter à la déchetterie.

RAPPORT FINANCIER 2019

Voir tableau ci-joint

Le vérificateur aux comptes, François Batard, n’a pas d’observation et de réserve à formuler. Il certifie la régularité et la sincérité des comptes de l’association. (voir document ci-joint).

Le rapport moral et le rapport financier ont été approuvés à l’unanimité.

PROJETS 2020

Adhésions 2020

Actif : 30 € – Sympathisant adulte : 35 € – Sympathisant enfant : 15 € Groupe : 1 jour 315€ – 2 jours 650€ – 3 jours 975 €
Pas d’augmentation de tarif pour 2019 comme depuis 6 ans.

Navigation

Vilaine en fête – Brest Douarnenez.

Fêtes maritimes de proximité et sorties pour tous les adhérents.

Billiotines de la mer

Le 17 mai, lors des « Billiotines de la mer » sur le port de Billiers, l’association accueillera, autour d’un déjeuner festif et musical, tous les gréements traditionnels qui désirent faire une dernière halte avant la manifestation Vilaine en Fête, à laquelle Belle de Vilaine participera elle-même, bien entendu.

Souscription

27 368€ de souscription reçus à ce jour dont 25 835€ déjà utilisés, avec un complément de 3 000€ donné, en 2018, par la Fondation du Patrimoine de Bretagne qui, fin 2019, nous a à nouveau attribué un complément de 5 500.00€ pour le dynanisme de notre association.

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le tiers renouvelable des membres du C.A. se compose de Pierre-Marie le Pévédic, Sylvain Mayet, Benoit Nardon, Jean Latouche qui a démissionné. Les trois membres renouvelables se représentant au Conseil d’Administration ont été élus à l’unanimité. L’assemblée donne mandat au nouveau Conseil d’Administration pour mener à bien les projets 2020.

CONCLUSION

Ce n’est que grâce à une équipe soudée et le soutien d’un grand nombre de personnes que nous pouvons traverser ce moment difficile de la vie de la Belle. Nous en sortirons encore plus forts et nous pourrons nous consacrer uniquement à partager au présent le passé maritime à travers ce magnifique et unique voilier qu’est Belle de Vilaine.

Le secrétaire : Pierre-Marie LE PEVEDIC Le président : Dominique PRUDHOMME

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CONSEIL d’ADMINISTRATION du 18 février 2020

Présents : Patrick Le Pallec, Pierre-Marie le Pévédic, Bernard Bertho, François Le Pallec, Antoine Rullière, Michel Duchemin, Roland James, Eric Diquéro, Sébastien Le Mouroux, Jérôme Pautremat, Jean-Yves Mafoa, Benoît Nardon, Mme le Maire, Dominique Prudhomme

Pouvoirs :

Stéphane Le Noan donne pouvoir à Patrick Le Pallec

Erwan Mehuys donne pouvoir à Dominique Prudhomme

Daniel Le Sommer donne pouvoir à Dominique Prudhomme

Absent : Sylvain Mayet, Robert Thomas

Ce conseil d’administration a été convoqué pour principalement, suite à l’Assemblée Générale qui lui a donné tout pouvoir, décider des suites à donner au dossier « sinistre ».

Pour les aider dans cette prise de décision, il a été demandé à François Batard et François Segrétain de participer à ce Conseil. 

Le Président, Dominique Prudhomme remercie tous les présents, indique les pouvoirs qui ont été donnés ainsi que les membres absents.

1/ Sinistre « Belle de Vilaine »

Le conseil d’administration de l’association Voiles Traditionnelles en Baie de Vilaine du 18 février 2020 s’est donc ouvert sur l’urgence du moment « les suites du sinistre subi par Belle de Vilaine ».

Après un rappel chronologique des faits, la lecture du PV d’expertise et la communication des différents échanges avec AXA Plaisance, JURIDICA et l’avocat Yann NOTHUMB, la résolution suivante votée à l’unanimité :

« Soucieux d’une résolution rapide et équilibrée du sinistre subi par Belle de Vilaine lors de sa remise sous la responsabilité du chantier du GUIP, le 22 avril 2019, le conseil d’administration, constatant l’absence de progrès dans le règlement assuranciel du dossier, engagera, faute d’un accord amiable et équilibré tel que souhaité, la procédure alternative d’un recours judiciaire envers le chantier du GUIP et son assureur pour être dédommagé des pertes matérielles et immatérielles. »

Les différentes parties seront informées de cette résolution. Seront contactés : AXA Plaisance sera contacté pour lancer le recours amiable , l’avocat pour préparer l’éventuelle assignation du 15 avril, et JURIDICA pour l’accompagnement si besoin. Notre agence AXA de Nantes sera informée de toutes ces démarches.

2/ Adhésions

Bon début de la campagne d’adhésions.

3/ Hangar

Fin du rangement et du nettoyage le 29 février à 14h.

4/ Billiotines de la mer, 17 mai 2020

Une réunion spécifique sera organisée pour la préparation de cette fête.

5/ Navigation

Le bateau est inscrit pour Vilaine en Fête, Brest et Douarnenez 2020. Un dossier sera réalisé pour la recherche des partenaires.

Les futures navigations avec les adhérents, dès le printemps, en Baie de Vilaine, vers les îles et lors des différents rassemblements maritimes de cette année : Vilaine en Fête, Brest et Douarnenez 2020 permettront de retrouver enfin sa fonction de lien maritime historique entre humains et éléments.

6/ Elections du Bureau

Tous les membres du Bureau se sont représentés et aucune autre personne n’a présenté sa candidature.

Le Bureau a été réélu à l’unanimité. Il se compose de :

Sébastien Le Mouroux : chef de bord

François Le Pallec : responsable maintenance

Daniel Le Sommer : chef de bord, responsable navigation

Roland James : trésorier adjoint

Bernard Bertho : trésorier

Pierre-Marie Le Pévédic : chef de bord, secrétaire

Patrick Le Pallec : vice-président

Dominique Prudhomme : président

Le secrétaire : Pierre-Marie LE PEVEDIC Le président : Dominique PRUDHOMME